
Clinique vétérinaire équine de la Teste de Buch
Haras de la Becassière
Route de Cazaux
33 260 La Teste de Buch
Tel: 05 56 54 80 16
Conditions générales de fonctionnement du CABINET VETERINAIRE DU DOCTEUR FRANCK PENIDE – 6 RN10 – 64200 Biarritz.
Les présentes conditions générales de fonctionnement sont consultables au cabinet vétérinaire ou sur le site internet de celui- ci : http://clinvetequine.com
Les actes effectués au sein du cabinet sont soumis aux présentes conditions générales de fonctionnement.
Mentions obligatoires
Appellation de l'établissement de soins et espèces habituellement et occasionnellement traitées
Conformément à l’arrêté du 13 mars 2015 relatif aux établissements de soins vétérinaires et au cahier des charges publié sur le site internet de l’Ordre des Vétérinaires, notre établissement de soins est classé Cabinet Vétérinaire pour Equidés.
Adresse : Cabinet Vétérinaire, RN10 rue de Berlon – 64200 Biarritz.
Téléphone : 0607981408.
Fax : 0557521690.
Mail : scp.penide@orange.fr
Horaires d'ouverture habituels et conditions d'accueil du public
Le cabinet est ouvert sur rendez- vous. Les consultations ont lieu sur rendez- vous. Un service de garde est assuré.
Personnel affecté aux soins des animaux
Personnel vétérinaire:
Dr. Franck Pénide, Docteur Vétérinaire, gérant.
Prestations effectuées au sein du cabinet.
Chirurgie sans anesthésie générale – Radiologie – Echographie – Endoscopie – Médecine générale – Examens de transaction – Médecine régénérative – Laser – Shock waves – Cryothérapie – Délivrance de médicaments (conformément à la législation sur la pharmacie vétérinaire en vigueur).
Permanence et continuité des soins
La permanence et la continuité des soins aux animaux qui nous sont confiés est assurée par le Docteur Franck Pénide, ainsi que par la Clinique Vétérinaire Equine du Docteur Pénide tant au sein de celle- ci qu’à domicile.
Clinique Vétérinaire Equine du Docteur Franck Pénide :
Route de Cazaux – 33260 La Teste de Buch.
Tel : 0556548016.
Fax : 0557521690.
Mail : scp.penide@orange.fr
Espèces traitées
Le cabinet vétérinaire traite exclusivement les équidés.
Conditions tarifaires
Les tarifs et les méthodes de calculs des différentes prestations réalisées par le cabinet sont disponibles au secrétariat et dans la salle d’attente de celui- ci.
Le total à régler correspond à la somme des prestations médicales, chirurgicales et des médicaments et autres produits dérivés. Il donnera lieu à la production d’une facture détaillée conformément à la législation.
La nature aléatoire de certains actes médicaux ou chirurgicaux rend difficile leur référencement voire même leur chiffrage exact. Dans ce cas un devis incluant des paliers financiers sera remis au client. Chaque dépassement de palier devra donner lieu à une nouvelle acceptation du client.
Litiges
En cas de différent d’ordre déontologique vous pouvez vous adresser au :
CRO Nouvelle Aquitaine
40 rue de Belfort
33000 Bordeaux
05 56 24 56 93
cro.aquitaine@veterinaire.fr
RCP
La compagnie d’assurances prenant en charge notre assurance en Responsabilité Civile Professionnelle est :
SARL 2M Assurances
14, Place du Donjon
79200 Parthenay
Loi « Informatique et libertés », secret professionnel
Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès des Docteurs vétérinaires Typhaine Tissot, Pauline Barbazanges et Franck Pénide.
Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.
Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention, consentement éclairé du Client
Tout traitement médicamenteux, toute anesthésie, tout acte chirurgical comportent un risque thérapeutique potentiel dont notre équipe informera le client. Cette information se fera verbalement dans le cadre de la pratique courante ou, dans le cas d’actes mettant en jeu le pronostic vital du patient, par écrit sous forme d’un formulaire de consentement éclairé. Ainsi, préalablement à une intervention chirurgicale, un formulaire de consentement éclairé explicitant clairement les modalités de la prise en charge de votre animal devra être rempli. Ce formulaire dont vous garderez une copie vous sera remis lors de l’arrivée au cabinet de votre animal ou au préalable suite à la prise de RDV.
Contrat de soins, conditions particulières
Toute intervention médicale ou chirurgicale qui fera l’objet de conditions particulières non précisées ou non mentionnées sur le présent document donnera lieu à la mise en place d’un contrat de soins (formulaire de consentement éclairé). Ce dernier apportera au client les informations nécessaires à l’obtention de son consentement éclairé.
Décès de l'animal
Le corps de votre animal, en cas de mort de celui- ci sera confié aux services d’équarrissage :
SIFDDA Centre Reignac
1, Pas du Millet
33860 Reignac
Les frais de ces services restent à la charge du client.
Modalites de reglement
Les honoraires sont payables comptants en fin de consultation ou lorsque l’animal est rendu au client.
De manière exceptionnelle, un paiement différé peut être accepté selon des modalités convenues entre le vétérinaire et le client.
Les médicaments non entamés ne peuvent être repris.
Lors de paiement différé, des pénalités de retard calculées à un taux égal à 1.5 fois le taux d’intérêt légal en vigueur au jour de l’exigibilité de la facture seront appliquées en cas de non- respect de la date de paiement indiquée sur la facture.
Le vétérinaire se réserve le droit de poursuivre le débiteur en cas de non- paiement.
Membre d’une association agrée, le règlement par chèques est accepté.
Les règlements en espèces, cartes bancaires et virements bancaires sont également acceptés.
Conditions générales de fonctionnement de LA CLINIQUE VETERINAIRE EQUINE DU DOCTEUR F; PENIDE – Route de Cazaux, 33260 La Teste de Buch.
Les présentes conditions générales de fonctionnement sont consultables au secrétariat de la clinique ou sur le site internet de celle- ci http/www.clinique-penide.com.
Les actes effectués au sein de la clinique sont soumises aux présentes conditions générales de fonctionnement.
Mentions obligatoires
Appellation de l'établissement de soins et espèces habituellement et occasionnellement traitées
Conformément à l’arrêté du 13 mars 2015 relatif aux établissements de soins vétérinaires et au cahier des charges publié sur le site internet de l’Ordre des Vétérinaires, notre établissement de soins est classé Clinique Vétérinaire pour Equidés.
Adresse : Clinique Vétérinaire Equine – route de Cazaux – 33260 La Teste de Buch.
Téléphone : 0556548016.
Fax : 0557521690.
Mail : scp.penide@orange.fr
Horaires d'ouverture habituels et conditions d'accueil du public
La clinique est ouverte du lundi au vendredi de 8.30 à 12.30 et de 13.30 à 17.30. Les consultations ont lieu sur rendez- vous. Un service de permanence et de continuité des soins est assuré en dehors de ces heures d’ouverture administratives.
Personnel affecté aux soins des animaux
Personnel vétérinaire:
Dr. Franck Pénide, Docteur Vétérinaire, gérant.
PERSONNEL NON VETERINAIRE :
Mlle Aline Pinguet ASV échelon 2.
Prestations effectuées au sein de la clinique
Chirurgie – Anesthésie – Radiologie – Echographie – Endoscopie – Médecine générale – Hospitalisation – Soins intensifs – Examens de transaction – Médecine régénérative – Laser – Laboratoire d’analyses – Shock waves – Cryothérapie – Délivrance de médicaments (conformément à la législation sur la pharmacie vétérinaire en vigueur).
Surveillance des animaux hospitalisés
Les animaux hospitalisés sont surveillés par au moins un vétérinaire durant les heures d’ouverture administratives de la clinique ainsi que par l’ASV. En dehors de ces heures, le vétérinaire de garde assure cette surveillance, au besoin par l’intermédiaire du système de vidéo caméra.
Permanence et continuité des soins
La permanence et la continuité des soins aux animaux qui nous sont confiés est assurée par la clinique tant au sein de celle- ci qu’à domicile.
Espèces traitées
La clinique traite exclusivement les équidés.
Conditions tarifaires
Les tarifs et les méthodes de calculs des différentes prestations réalisées par la clinique sont disponibles au secrétariat et dans la salle d’attente de la clinique.
Le total à régler correspond à la somme des prestations médicales, chirurgicales et des médicaments et autres produits dérivés. Il donnera lieu à la production d’une facture détaillée conformément à la législation.
La nature aléatoire de certains actes médicaux ou chirurgicaux rend difficile leur référencement voire même leur chiffrage exact. Dans ce cas un devis incluant des paliers financiers sera remis au client. Chaque dépassement de palier devra donner lieu à une nouvelle acceptation du client.
Litiges
En cas de différent d’ordre déontologique vous pouvez vous adresser au :
CRO Nouvelle Aquitaine
40 rue de Belfort
33000 Bordeaux
05 56 24 56 93
cro.aquitaine@veterinaire.fr
RCP
La compagnie d’assurances prenant en charge notre assurance en Responsabilité Civile Professionnelle est :
SARL 2M Assurances
14, Place du Donjon
79200 Parthenay
Loi « Informatique et libertés », secret professionnel
Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès des Docteurs vétérinairesTyphaine Tissot, Pauline Barbazanges et Franck Pénide.
Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.
Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention, consentement éclairé du Client
Tout traitement médicamenteux, toute anesthésie, tout acte chirurgical comportent un risque thérapeutique potentiel dont notre équipe informera le client. Cette information se fera verbalement dans le cadre de la pratique courante ou, dans le cas d’actes mettant en jeu le pronostic vital du patient, par écrit sous forme d’un formulaire de consentement éclairé. Ainsi, préalablement à une hospitalisation et/ ou le cas échéant à une intervention chirurgicale, un formulaire de consentement éclairé explicitant clairement les modalités de la prise en charge de votre animal devra être rempli. Ce formulaire dont vous garderez une copie vous sera remis lors de l’admission à la clinique de votre animal ou au préalable suite à la prise de RDV.
Contrat de soins, conditions particulières
Toute intervention médicale ou chirurgicale qui fera l’objet de conditions particulières non précisées ou non mentionnées sur le présent document donnera lieu à la mise en place d’un contrat de soins (formulaire de consentement éclairé). Ce dernier apportera au client les informations nécessaires à l’obtention de son consentement éclairé.
Décès de l'animal
Le corps de votre animal, en cas de mort de celui- ci sera confié aux services d’équarissage :
SIFDDA Centre Reignac
1, Pas du Millet
33860 Reignac
Les frais de ces services restent à la charge du client.
Modalites de reglement
Les honoraires sont payables comptants en fin de consultation ou lorsque l’animal est rendu au client.
De manière exceptionnelle, un paiement différé peut être accepté selon des modalités convenues entre le vétérinaire et le client.
Un acompte pourra être demandé notamment lors d’hospitalisation de l’animal pour plusieurs jours, ou lors de soins de longue durée.
Les médicaments non entamés ne peuvent être repris.
Lors de paiement différé, des pénalités de retard calculées à un taux égal à 1.5 fois le taux d’intérêt légal en vigueur au jour de l’exigibilité de la facture seront appliquées en cas de non- respect de la date de paiement indiquée sur la facture.
Le vétérinaire se réserve le droit de poursuivre le débiteur en cas de non- paiement.
Membre d’une association agrée, le règlement par chèques est accepté.
Les règlements en espèces, cartes bancaires et virements bancaires sont également acceptés.
MENTIONS LEGALES :
Siège Social :
RAISON SOCIALE : Clinique Vétérinaire équine Dr Franck Pénide
Adresse : Haras de la Bécassière Route de Cazaux
33260 - LA TESTE DE BUCH
Tél : 05 56 54 80 16
Forme juridique : SELARL
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Karine Pénide
Contact : scp.penide@orange.fr
Tél : 05 56 54 80 16
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